Dr Frédéric EDEL : biographie et publications

Chargé de recherche au Centre d’expertise et de recherche administrative de l’École nationale d’administration et Rédacteur en chef adjoint de la Revue française d’administration publique (RFAP), Frédéric EDEL est docteur en droit public. Il est en outre titulaire d’une maîtrise de sciences politiques et d’un certificat d’aptitude à la profession d’avocat.

Frédéric EDEL est par ailleurs chargé d’enseignement à l’Université de Strasbourg depuis plusieurs années où il donne des cours dans diverses matières du droit public. Il est aussi membre l’Institut international des droits de l’homme.

Ses principaux domaines de recherche portent sur le droit public, sur les libertés publiques, et notamment sur les rapports entre pouvoirs publics et égalité ou non-discrimination, sous différents aspects.

Publications :

Monographies et direction d’ouvrages collectifs / Edited volumes and Monographs

Case law of the European Court of Human Rights relating to discrimination on grounds of sexual orientation or gender identity, Council of Europe Publishing, march 2015 (ISBN 102114ENG-mobi), 203 pages https://book.coe.int/eur/en/human-rights-and-democracy/6510-e-pub-case-law-of-the-european-court-of-human-rights-relating-to-discrimination-on-grounds-of-sexual-orientation-or-gender-identity.html

The prohibition of discrimination under the European Convention on Human Rights, Council of Europe Publishing, Collection “Human rights files”, n° 22, 2010 (ISBN 978-92-871-6817-7) http://book.coe.int/EN/ficheouvrage.php?PAGEID=36&lang=EN&produit_aliasid=2524

The length of civil and criminal proceedings in the case-law of the European Court of Human Rights, Council of Europe Publishing, Collection “Human rights files”, n° 16 (ISBN 978-92-871-6205-3) http://book.coe.int/EN/ficheouvrage.php?PAGEID=36&lang=EN&produit_aliasid=2177

  • Le principe d’égalité dans la Convention européenne des droits de l’homme - Contribution à une théorie générale du principe d’égalité, Thèse de doctorat, Université de Strasbourg (R. Schuman), 520 pages.    Pdf disponible sur demande à l’adresse suivante : http://drechsler-avocat.fr/index.php/contact-acces

Articles dans des revues scientifiques / Articles in Academic Journals

– "La classe préparatoire intégrée de l’ÉNA mise au défi de compenser l’inégalité des chances devant le concours externe", Revue française d’administration publique, n° 153, 2015, p. 141-164 (DOI 10.3917/rfap.153.0141)  http://www.cairn.info/revue-francaise-d-administration-publique-2015-1-page-141.htm
– "Les instruments juridiques de l’égal accès des femmes et des hommes aux emplois publics : depuis le droit à l’égalité jusqu’aux politiques d’égalité", Revue française d’administration publique, n°145, 2013, p. 109-136 (DOI : 10.3917/rfap.145.0109) http://www.cairn.info/revue-francaise-d-administration-publique-2013-1-page-109.htm
– "Deux siècles de principe d’égale admissibilité aux emplois publics", Revue française d’administration publique, n°142, 2012, p. 339-368 (DOI : 10.3917/rfap.142.0339)  http://www.cairn.info/revue-francaise-d-administration-publique-2012-2-page-339.htm
– "La Convention du Conseil de l’Europe sur l’accès aux documents publics : premier traité consacrant un droit général d’accès aux documents administratifs", Revue française d’administration publique, n°137-138, 2011, p. 59-78 (DOI : 10.3917/rfap.137.0059). http://www.cairn.info/revue-francaise-d-administration-publique-2011-1-page-59.htm
– "Linéaments d’une théorie générale du principe d’égalité", Droits, revue française de théorie, de philosophie et de culture juridique, n° 49, avril 2009, p. 213-242.  http://www.cairn.info/revue-droits-2009-1-page-213.htm
- "Le Conseil de l’Europe face l’évolution de la constitution du Liechtenstein vers une monarchie pré-constitutionnelle", in l’Annuaire de droit européen, vol. 1 2003, (in rubrique "Actualités des institutions du Conseil de l’Europe"), p. 254-259. http://fr.bruylant.larciergroup.com/titres/124905_2/annuaire-de-droit-europeen-2003-volume-i.html
– "Le Protocole n° 12 à la Convention européenne des droits de l’homme", L’Europe des Libertés, n° 4, janvier 2001, p. 11-16.  http://leuropedeslibertes.u-strasbg.fr/rubrique.php?id_rubrique=4
– "Une nouvelle étape de la protection européenne des homosexuels : l’arrêt Salgueiro da Silva Mouta", L’Europe des Libertés, n° 1, janvier 2000, p. 7-9. http://leuropedeslibertes.u-strasbg.fr/rubrique.php?id_rubrique=4
– Note sous CEDH, Rekvényi c. Hongrie, 20 mai 1999 et CEDH, Chassagnou, c. France, 29 avril 1999, L’Astrée, Revue de droit pénal et droits de l’homme, n° 9, p. 54-55, p. 55-56.

Chapitres dans des ouvrages collectifs / Chapters in Edited Volumes

– "Tous identiques, tous différents : en un seul mot, tous égaux", in A. Benoilid (dir.), Babel, l’héritage – Une équation à sept milliards d’inconnus, Strasbourg, Éditions du Signe, 2016, p. 257-270

– "Les emplois publics sont-ils accessibles à tous ?" (Introduction), Revue française d’administration publique, n° 153, La documentation française/Cairn, 2015, p. 5-14 (DOI 10.3917/rfap.153.0005) http://www.cairn.info/revue-francaise-d-administration-publique-2015-1-page-5.htm
– "Organisation et gestion des ressources humaines" (Chapitre V), in R. Holcman (dir.), Management public, Paris, Dunod Éditions, 2014, p. 131-162. http://www.dunod.com/entreprise-economie/autres-ouvrages-deconomie-gestion-et-management/management-public-0
– "La genèse de l’interdiction de la discrimination par le droit international : les clauses d’égalité de traitement dans les traités de protection des minorités de 1814 à 1945", in L’homme et le droit, Paris, A. Éditions Pedone, 2014, p. 323-346.
– "Susciter et accompagner des politiques d’égalité : les apports des instruments européens de soft law à la lutte contre les inégalités entre hommes et femmes", in J. Iliopoulos-Strangas et J.-F. Flauss (dir.), La soft law des organisations européennes, Nomos Verlagsgesellschaft (Baden-Baden),
Ant. N. Sakkoulas (Athènes) et Stämpfli Verlag AG (Bern), collection "Societas Iuris Publici Europaei", 2012, p. 103-135.
– "Quel apport du droit à la non-discrimination au régime français de laïcité dans la jurisprudence du Conseil d’État et de la Cour de cassation ?", in T. Rambaud et E. Lambert-Abdelgawad (dir.), Analyse comparée des discriminations religieuses en Europe, Paris, Société de législation comparée, 2011, p. 57-80.
– "L’indemnisation par la Cour européenne des droits de l’homme des victimes de la liberté d’expression", in J.-F. Flauss et E. Lambert-Abdelgawad, La pratique d'indemnisation par la Cour européenne des droits de l'homme, Bruxelles, Bruylant, collection "Publications de l’Institut international des droits de l’homme", 2011, p. 229-258.

Chroniques et autres publications / Chronicles and other publications

- Chronique de l’Administration, partie relative à la Fonction publique intitulée « Agents publics », Revue française d’administration publique, chronique trimestrielle, depuis 2016 : n° 157, p. 259-264, doi : 10.3917/rfap.157.0239 ; www.cairn.info/revue-francaise-d-administration-publique-2016-1-page-239.htm;

- Chronique de la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme dans la revue d’actualité juridique L’Europe des Libertés (ISSN 1622-1109 – édition des PUS), chronique trimestrielle de 1999 jusqu’à 2005 concernant la jurisprudence relative à l’article 8 de la CEDH (n° 1 au n° 6) et à l’article 14 de la CEDH (n° 1 au n° 15);

Comptes-rendus de lecture / Reviews

– R. Allemand, L. Solis-Potvin (dir.), Égalité et non-discrimination dans l’accès aux services publics et politiques publiques territoriales, Paris, L’Harmattan, 2008, 266 pages, in RFAP n° 131, p. 654-655.
– J.-P. Jean, Le système pénal, La Découverte, 2008, in RFAP n° 127, p. 649-651.
– Ch. Girard , S. Hennette-Vauchez (dir.), La dignité de la personne humaine, PUF, 2005, in Revue française d’administration publique n° 115, p. 527-528.
– J.-F. Flauss, G. Cohen-Jonathan et P. Lambert (dir.), La réforme du système de contrôle contentieux de la Convention européenne des droits de l'Homme : Le Protocole n°14 et les Recommandations et Résolutions du Comité des ministres, Bruxelles, Bruylant, 2005, in Revue de science criminelle et droit pénal comparé, n° 1-2005, p. 17 – 19.

Working papers et autres contributions / Working papers and other contributions

  • Working papers

"Identité, parité, diversité… et égalité. Le statut de la différence dans les écrits de droit public portant sur l’interdiction de la discrimination", working paper et communication pour le 11e Congrès de l’Association française de science politique (AFSP), section thématique 22 "Des politiques d’égalité aux politiques de l’identité : parité, diversité, intersectionnalité", 31 août-2 septembre 2011, Strasbourg ; http://www.afsp.info/congres2011/sectionsthematiques/st22/st22.html#res

"Comment comprendre l’idée libérale d’égalité après sa négation par l’expérience nazie ?", working paper et communication pour le colloque "La langue confisquée – Victor Klemperer et la LTI", 25 avril 2009, Bibliothèque nationale universitaire de Strasbourg, http://www.struthof.fr/fileadmin/MEDIA/Pdf_Ressources/07_Mediatheque/telechargement/presse/Intervention_Klemperer_BNU_25.06.09/Frederic_EDEL.pdf

"Éclairage historique et appréciation critique de la protection de la non-discrimination par la Convention européenne des droits de l’homme", Communication au colloque sur "l’égalité" de l’Académie des sciences morales et politiques, du Centre de recherches en théorie générale du droit et de l’Association française de philosophie du droit, 16 et 17 octobre 2007, Palais de l’Institut de France, Paris.

  • Autres contributions

"Les transformations de l'État", communication à la Conférence de lancement du LabEx TEPSIS, Conservatoire national des arts et métiers, 28 mars 2013, Paris

"Le droit d’accès aux documents administratifs : un nouveau droit de l’homme ?", 43ème session annuelle des droits de l’homme de l’Institut international des droits de l’homme (IIDH) consacré à la « Protection des données personnelles et le droit international des droits de l’homme », Strasbourg, 16 et 17 juillet 2012 

"La protection des droits sociaux par le biais du droit à la non-discrimination garanti par la Convention européenne des droits de l’homme", communication à la 40e session annuelle de l’Institut international des droits de l’homme sur le thème "L'effectivité de la protection internationale des droits sociaux", juillet 2011, Strasbourg

"L’interdiction de la discrimination raciale par la Convention européenne des droits de l’homme", communication à la 39e session annuelle de l’Institut international des droits de l’homme sur le thème "L’interdiction internationale de la discrimination raciale", Strasbourg, juillet 2010, Strasbourg

"La légistique au défi de la simplification du droit", communication au Forum de la formation du Conseil national du barreau, atelier "Regards croisés sur la formation des professionnels du droit", 3 et 4 juin 2010, École des avocats du Grand-Est, Strasbourg

"La participation de l’ENA à la construction de référentiels adaptés à la certification des cursus d’une école d’application", communication à la Conférence annuelle de l'Association internationale des écoles et instituts d'administration - Groupe de travail I : "La qualité au service des objectifs des programmes de formations", 14-18 juillet 2008

"Les caractéristiques du modèle français de recrutement et de formation de la haute fonction publiquedans une perspective comparée", communication au colloque "El desarrolo del Estatuto Basico del Empleado Publico", Univesidad International Menendez Pelayo (UIMP), 3 au 7, septembre 2007, Santander